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Conditions générales

A. DÉFINITIONS
  • Client : désigne la personne ou l'entité qui achète des produits auprès de NEOZ.

  • Produits : désigne les biens fournis par NEOZ au Client.

  • TVA : désigne la taxe sur les biens et services (GST - Goods and Services Tax).

  • NEOZ : désigne Neoz Pty Ltd, ses successeurs et ayants droit.

 
B. CONDITIONS D’UTILISATION
  • En passant commande auprès de NEOZ, le Client accepte d’être lié par les présentes conditions générales.

  • NEOZ peut modifier ces conditions générales sans préavis. Toute modification ne s'applique qu'aux commandes ultérieures.

  • NEOZ enverra une confirmation de commande au Client par e-mail. Si un produit est en rupture de stock, le Client en sera informé.

  • NEOZ se réserve le droit de refuser une commande si le montant demandé dépasse la limite de crédit du Client et/ou si le compte dépasse les conditions de paiement.

  • Tous les noms, logos et marques figurant sur ce site sont, sauf indication contraire, des marques déposées appartenant à NEOZ ou utilisées sous licence. Toute utilisation ou mauvaise utilisation de ces marques ou de tout autre contenu de ce site est strictement interdite.

  • Ces conditions générales sont régies par les lois de la Nouvelle-Galles du Sud, Australie.

 
C. PRIX
  • Tous les prix indiqués sur le site Web de NEOZ sont en dollars australiens (AUD) et incluent la TVA (GST).

  • Un devis émis par NEOZ est valable pour la période indiquée sur le devis. Si aucune période n'est précisée, la validité est de trente (30) jours.

  • Sauf accord contraire, NEOZ doit recevoir le paiement de la commande avant de libérer les produits.

  • NEOZ fournira une facture conforme à la législation en vigueur.

 
D. EXPÉDITION ET LIVRAISON
  • Si une date ou une heure de livraison est spécifiée sur une facture NEOZ, celle-ci est donnée à titre estimatif et ne constitue pas une garantie de livraison à cette date ou heure.

  • NEOZ se réserve le droit de choisir le mode de livraison de son choix.

  • NEOZ ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages résultant d'une livraison laissée sans surveillance à l'adresse indiquée par le Client.

  • Les frais de livraison des produits seront communiqués par NEOZ et devront être payés par le Client.

E. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
  • La propriété des produits fournis par NEOZ au Client ne sera transférée qu'après le paiement intégral des sommes dues.

 
F. GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
 
G. RETOURS
 
H. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
  • Tous les designs, dessins et documents associés aux produits achetés auprès de NEOZ restent la propriété exclusive de NEOZ, sans limitation.

 
I. REVENTE
  • Tous les produits vendus par NEOZ sont destinés exclusivement à l’usage de l'acheteur d'origine et ne peuvent être revendus, redistribués ou transférés à des fins de revente sans l'accord écrit préalable de NEOZ. Toute violation de cette politique peut entraîner des poursuites judiciaires et/ou la suspension de l'accès aux futurs achats.

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